COMITE DU RUFFECOIS DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE MAROC ET TUNISIE

Active Ruffec 1975-03-24
M

Mission

la présente association est ouverte individuellement à tous ceux qui ont servi dans l'armée en Algérie, au Maroc et en Tunisie ainsi qu'à leurs veuves, aux ascendants et orphelins des militaires décédés par le fait ou à l'occasion des combats, aux pupilles de la Nation et aux victimes civiles relevant du code des pensions militaires d'invalidité, et à toutes les personnes qui adhèrent et défendent les valeurs de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ruffec (16700)

Associations de Ruffec

Siège INSEE

PLACE D’ARMES, 16700 RUFFEC

Contact

#

Identifiants

RNA
W161001468
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
529209223
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0161075024
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 163S

Observation : dernière date publication enregistrée :2000-12-16

Activité

anciens combattants

armée (dont préparation militaire, médailles)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr