SOCIETE DE CHASSE DE FONTENILLE Dissoute Fontenille Chasse Chasse & Pêche W161001466 Créée en 1977 Cette association est dissoute depuis le 2008-09-12. La pratique de la chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Fontenille (16230) Identifiants RNAW161001466 HIST.0161077076 Historique Créée le 16/07/1977, dernière déclaration le 07/10/2008 5 évènements 16/07/1977 Création 28/07/1977 Publication au Journal Officiel 12/09/2008 Dissolution 07/10/2008 Dernière déclaration 17/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Chasse & Pêche Chasse 013005chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.