COMITE DES FETES DE COUTURE Dissoute Couture Comités des fêtes Socioculturel W161001410 Créée en 1968 Cette association est dissoute depuis le 2012-07-21. L'organisation de fêtes.
Données officielles Sources / RNA Siège Couture (16460) Identifiants RNAW161001410 HIST.0161068051 Historique Créée le 02/12/1968, dernière déclaration le 01/08/2012 5 évènements 02/12/1968 Création 19/12/1968 Publication au Journal Officiel 21/07/2012 Dissolution 01/08/2012 Dernière déclaration 27/08/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.