ASSOCIATION DU COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE BIOUSSAC Active Bioussac Comités des fêtes Socioculturel W161001386 Créée en 1977 L'animation de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bioussac (16700) Identifiants RNAW161001386 HIST.0161077042 Historique Créée le 21/04/1977, dernière déclaration le 21/04/2010 4 évènements 21/04/1977 Création 15/05/1977 Publication au Journal Officiel 21/04/2010 Dernière déclaration 06/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.