ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CHENOMMET

Active Chenommet 1979-02-01
M

Mission

regrouper les propriétaires, les détenteurs de droit de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou location ; elle contribue en fonction de ses moyens à l'aménagement du territoire afin de favoriser la faune sauvage

Domaines

  • chasse
  • chasse pêche
@

Commune & Contact

Commune

Chenommet (16460)

Associations de Chenommet

Contact

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Identifiants

RNA
W161001169
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0161079015
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 163S

Activité

chasse

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr