CLUB SPORTIF DE SAINT MICHEL Active Saint-Michel Football W161000801 Créée en 1920 Pratique des sports Contact EMAILcssm.bureau@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel (16470) Identifiants RNAW161000801 HIST.0161020010 Historique Créée le 22/04/1920, dernière déclaration le 05/09/2024 4 évènements 22/04/1920 Création 21/05/1920 Publication au Journal Officiel 05/09/2024 Dernière déclaration 07/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationasso a appelé le 18-10, rappelé que pas de déclaration depuis 2013...pourtant chgt de dirigeants Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.