M
Mission
Organiser sur le territoire de la commune à des dates déterminées les manifestations qui peuvent se présenter, qu'elles soient sportives, artistiques ou du souvenir, à l'exception de toutes celles qui auraient un caractère politique ou religieux.
Domaines
- comités des fêtes 👉 Val de Charente
@
Commune & Contact
Commune
Condac (16700)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W161000397
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0161065051
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 163S
Observation : dernière date publication enregistrée :2005-05-21
Activité
comités des fêtes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr