AMICALE RURALE DU COMITE DES FETES DE LIGNE Active Ligné Comités des fêtes W161000335 Créée en 1962 Organiser et développer les fêtes. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ligné (16140) Identifiants RNAW161000335 HIST.0161062014 Historique Créée le 15/03/1962, dernière déclaration le 13/05/2024 4 évènements 15/03/1962 Création 31/03/1962 Publication au Journal Officiel 13/05/2024 Dernière déclaration 15/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.