ASSOCIATION DU BOURNIOUX Active Marcenat Agriculture W153004844 929768620 Créée en 1993 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Marcenat (15190) 15190 MARCENAT Identifiants RNAW153004844 SIREN929768620 HIST.0153001797 Anciennes informations Historique Créée le 11/06/1993, dernière déclaration le 03/05/2024 6 évènements 11/06/1993 Création 11/06/1993 Enregistrement INSEE 11/06/1993 Dernier évènement INSEE 23/06/1993 Publication au Journal Officiel 03/05/2024 Dernière déclaration 22/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.