COMITE DE L'ARCUEIL DE LA FED.NAT DES ANCIENS COMBTS EN ALGERIE MAROC TUNISIE Dissoute Vieillespesse Anciens combattants W153004673 Créée en 1977 Cette association est dissoute depuis le 2021-11-12. o
Données officielles Sources / RNA Siège Vieillespesse (15500) Identifiants RNAW153004673 HIST.0153001089 Anciennes informations Historique Créée le 06/12/1977, dernière déclaration le 15/11/2021 5 évènements 06/12/1977 Création 21/12/1977 Publication au Journal Officiel 12/11/2021 Dissolution 15/11/2021 Dernière déclaration 30/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.