ASSOC DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE STE MARIE Dissoute Sainte-Marie Parents d'élèves W153004658 Créée en 1978 Cette association est dissoute depuis le 2021-10-27. o
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Marie (15230) Identifiants RNAW153004658 HIST.0153001130 Anciennes informations Historique Créée le 24/01/1978, dernière déclaration le 28/10/2021 5 évènements 24/01/1978 Création 24/10/1978 Publication au Journal Officiel 27/10/2021 Dissolution 28/10/2021 Dernière déclaration 09/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.