ASSOC DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE LIBRE DE GARCONS Active Chaudes-Aigues Parents d'élèves W153000604 Créée en 1951 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chaudes-Aigues (15110) Identifiants RNAW153000604 HIST.0153000357 Historique Créée le 30/12/1951, dernière déclaration le 10/12/2012 4 évènements 30/12/1951 Création 29/01/1952 Publication au Journal Officiel 10/12/2012 Dernière déclaration 10/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.