LES CHAUMETTES EN FETE Active Joursac Comités des fêtes W153000269 508112281 Créée en 2002 Organiser des manifestations festives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Joursac (15170) 15170 JOURSAC Identifiants RNAW153000269 SIREN508112281 HIST.0153006100 Historique Créée le 19/07/2002, dernière déclaration le 03/02/2024 5 évènements 19/07/2002 Création 12/05/2007 Enregistrement INSEE 12/05/2007 Dernier évènement INSEE 03/02/2024 Dernière déclaration 04/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.