ACCA DE CHARMENSAC

Active Charmensac 1969-02-20
M

Mission

dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer un ebonne corganisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des esssion du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membre et, en géénral, d'assurer une meilleure organsiation technique de la chasse ..

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charmensac (15500)

Associations de Charmensac

Contact

#

Identifiants

RNA
W153000157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0153000705
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 153S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr