COMITE DES FETES ET DES LOISIRS DE MONTCHANSON Active Faverolles Comités des fêtes W153000107 779085265 Créée en 1975 maintenir et organiser les loisirs dans la dite section Contact WEBmontchanson.commairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Val d'Arcomie Siège Faverolles (15320) MONTCHANSON, 15320 VAL D'ARCOMIE Identifiants RNAW153000107 SIREN779085265 HIST.0153000990 Historique Créée le 21/01/1975, dernière déclaration le 03/04/2023 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 21/01/1975 Création 19/12/1975 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 03/04/2023 Dernière déclaration 12/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Val d'Arcomie : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune