ASS. DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNE- MENT PUBLIC DE ST-MARTIN-VALMEROUX Active Saint-Martin-Valmeroux Parents d'élèves W152004152 Créée en 1985 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-Valmeroux (15140) Identifiants RNAW152004152 HIST.0152000880 Anciennes informations Historique Créée le 28/09/1985, dernière déclaration le 30/09/1985 4 évènements 28/09/1985 Création 30/09/1985 Dernière déclaration 16/10/1985 Publication au Journal Officiel 17/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.