COMITE DES FETES DE SAINT PROJET DE SALERS Active Saint-Projet-de-Salers Comités des fêtes W152000428 Créée en 1983 organisation de la fête patronale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Projet-de-Salers (15140) Identifiants RNAW152000428 HIST.0152000823 Historique Créée le 13/09/1983, dernière déclaration le 09/07/2021 4 évènements 13/09/1983 Création 07/03/1984 Publication au Journal Officiel 09/07/2021 Dernière déclaration 22/07/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.