ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST-ETIENNE-DE CHOMEIL

Active Saint-Étienne-de-Chomeil 1969-09-11
M

Mission

favoriser sur son territoiere, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur esercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne-de-Chomeil (15400)

Associations de Saint-Étienne-de-Chomeil

Siège INSEE

LE BOURG, 15400 SAINT-ETIENNE-DE-CHOMEIL

Contact

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Identifiants

RNA
W152000419
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
530382928
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0152000487
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 152S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr