M
Mission
mise à disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au dit groupement par un contrat de travail, le salarié pourra aussi être mis à disposition de la mairie de Chalvignac pour une durée de travail qui ne saurait excéder 49 % de son temps
Domaines
- action socio-culturelle 👉 Pays de Mauriac
@
Commune & Contact
Commune
Chalvignac (15200)Siège INSEE
LE BOURG, 15200 CHALVIGNACContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W152000414
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
507761179
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 152S
Activité
action socio-culturelle
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr