COMITE DES FETES DE LA MONSELIE Active La Monselie Centres de loisirs Comités des fêtes W152000393 Créée en 1983 REUNIONS ET ANIMATIONS COMMUNALES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Monselie (15240) Identifiants RNAW152000393 HIST.0152000795 Historique Créée le 26/05/1983, dernière déclaration le 09/12/2024 4 évènements 26/05/1983 Création 15/06/1983 Publication au Journal Officiel 09/12/2024 Dernière déclaration 09/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Comités des fêtes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.