COMITE DES FETES D'YDES CENTRE Active Ydes Comités des fêtes Clubs W152000110 Créée en 1986 ORGANISATION DES FESTIVITES LOCALES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ydes (15210) Identifiants RNAW152000110 HIST.0152000898 Historique Créée le 27/01/1986, dernière déclaration le 12/04/2012 4 évènements 27/01/1986 Création 02/04/1986 Publication au Journal Officiel 12/04/2012 Dernière déclaration 23/05/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Clubs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.