ASSOCIATION POUR LE PATRIMOINE DE SAINT-CLEMENT Active Saint-Clément Monuments historiques W151007397 Créée en 2020 entretien et sauvegarde du patrimoine historique ainsi que les écrits historiques de la commune de Saint-Clément Contact EMAILasso.patrimoine.stclement15@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Clément (15800) Identifiants RNAW151007397 Historique Créée le 11/09/2020, dernière déclaration le 01/06/2026 4 évènements 11/09/2020 Création 19/09/2020 Publication au Journal Officiel 01/06/2026 Dernière déclaration 01/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.