COMITE D'AIDE A LA RESTAURATION DE L'EGLISE DE BESSE Active Besse Monuments historiques W151002911 Créée en 1989 aide aux travaux et à l'entretien. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Besse (15140) Identifiants RNAW151002911 HIST.0151002498 Historique Créée le 08/07/1989, dernière déclaration le 01/09/2025 4 évènements 08/07/1989 Création 09/08/1989 Publication au Journal Officiel 01/09/2025 Dernière déclaration 01/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1989-08-09 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.