COMITE DES FÊTES DE SANSAC-DE-MARMIESSE Active Sansac-de-Marmiesse Comités des fêtes W151002002 Créée en 1975 organisation des fêtes et loisirs populaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sansac-de-Marmiesse (15130) Identifiants RNAW151002002 HIST.0151001387 Historique Créée le 02/06/1975, dernière déclaration le 20/03/1989 4 évènements 02/06/1975 Création 27/06/1975 Publication au Journal Officiel 20/03/1989 Dernière déclaration 07/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1975-06-27 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.