ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE MARMANHAC Active Marmanhac Parents d'élèves Transports W151001979 Créée en 1974 transports scolaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marmanhac (15250) Identifiants RNAW151001979 HIST.0151001325 Historique Créée le 20/02/1974, dernière déclaration le 08/11/1986 4 évènements 06/02/1974 Publication au Journal Officiel 20/02/1974 Création 08/11/1986 Dernière déclaration 07/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Transports Parents d'élèves 015005parents d'élèves Transports 022543transports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1974-03-06 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.