ASSOCIATION SPORTIVE DE CROS-DE-MONTVERT Active Cros-de-Montvert Multisports local W151001950 Créée en 1972 pratique de l'éducation physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cros-de-Montvert (15150) Identifiants RNAW151001950 HIST.0151001260 Historique Créée le 15/12/1972, dernière déclaration le 29/05/1982 4 évènements 15/12/1972 Création 07/01/1973 Publication au Journal Officiel 29/05/1982 Dernière déclaration 06/04/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1973-01-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.