ASSOCIATION PRETRES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DU CANTAL Active Aurillac Anciens combattants Droits de l'Homme W151001658 Créée en 1950 défense des libertés individuelles et intérêts civiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Aurillac (15000) Identifiants RNAW151001658 HIST.0151000509 Historique Créée le 05/01/1950, dernière déclaration le 20/01/1950 4 évènements 05/01/1950 Création 20/01/1950 Dernière déclaration 20/01/1950 Publication au Journal Officiel 22/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Droits de l'Homme Anciens combattants 038105anciens combattants Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.