ASSOCIATION HIPPIQUE DE GERBAL

Active Saint-Constant 2009-10-26
M

Mission

entrainement dressage, concours hippique, concours complet et organisation des dites epreuves ; location pour mise à disposition de ses membre de carrières et autres locaux ; achat, location et entretien du matériel utile pour atteindre ses buts divers et notamment des obstacles nécessaires ; participation aux frais d'engagement ; organisation de concours hippiques officiels nationaux et toutes manifestations équestres ; l'association pourra exercer toute activité commerciale permettant de contribuer au financement des activités proposées sous reserve que celle ci soit pratiquée de façon non lucrative et desinteressée ; le caractère non lucratif de l'activité commerciale implique que les excédents éventuels réalisés par l'association ne pourront être partagés entre ses membres, mais réinvestis ou versés à un autre organisme sans but lucratif ; en outre le caractère desinteressé de la gestion de l'association résulte du respect des trois paramètres suivants : les dirigeants agissent à titre bénévole ; ils ne bénéficieront d'aucune contrepartie (revenus, services, jouissance d'un bien, etc ; ; ; ) les membres de l'association ne peuvent pas se partager le patrimoine de l'association, quel qu'en soit le mode de financement ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Constant (15600)

Associations de Saint-Constant-Fournoulès

Siège INSEE

GERBAL, 15600 SAINT-CONSTANT-FOURNOULES

Contact

#

Identifiants

RNA
W151001512
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528471030
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 151P

Activité

Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise)

NAF : Gestion d'installations sportives

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr