COLLECTIF DE SAUVEGARDE DE L'ESPACE DE BRANVIEL

Active Ytrac 1980-10-14
M

Mission

Protection, sauvegarde et valorisation de l'espace de Branviel, de son environnement et de son patrimoine naturel, et d'une manière générale, de faire tout ce qui serait nécessaire pour parvenir à la réalisation de cet objet Elle peut ainsi contester tous les actes administratifs ou autre de quelque nature qu'ils soient qui, directement ou indirectement, pourraient porter atteinte à l'équilibre écologique et à l'environnement de l'espace de Branviel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ytrac (15130)

Associations de Ytrac

Siège INSEE

22 DOMAINE DES BOULEAUX, 15000 YTRAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W151000364
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800325169
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0151001759
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 151P

Observation : dernière date publication enregistrée :1980-10-23

Activité

Environnement, cadre de vie

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr