CALVINET-PATRIMOINE ' ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE NOTRE PATRIMOINE '

Active Calvinet 2001-05-25
M

Mission

L'association devra se donner les moyens, en complément de l'action de la municipalité, de participer à la sauvegarde du pâtrimoine bâti, non bâti et environnemental sur le territoire de la commune. Elle pourra y participer sur le plan financier et (ou) bénévole. Elle pourra faire des recherches historiques concernant les individus, les us et les coûtumes, les sites , les bâtiments et tout document concernant l'histoire de la commune. L'association se réserve la possibilité d'éditer des documents de ses recherches, sous forme de brochures ou livres ou autre... d'autre part lelle pourra dans le but de trouver les ressources nécessaires développer diverses activités récréatives. L'association ne poursuit aucun but lucratif. Toute propagande politique ou tout prosélytisme religieux sont interdits en son sein.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Calvinet (15340)

Associations de Puycapel

Siège INSEE

ROUTE D'AURILLAC, 15340 PUYCAPEL

Contact

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Identifiants

RNA
W151000294
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909832511
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0151003553
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 151P

Activité

préservation du patrimoine

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr