M
Mission
développer le gibier, le protéger, le repeupler, l'élever, détruire les nuisibles, réprimer le braconnage et exploiter rationnellement la chasse sur les territoires où la société possède le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations
Domaines
- chasse 👉 Pré-Bocage Intercom
@
Commune & Contact
Commune
Seulline (14260)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W144004853
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Création
2026-05-29
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr