ASSOCIATION DU LOTISSEMENT DE LA VALLEE Active Malherbe-sur-Ajon Cadre de vie W144004716 Créée en 2024 protection et défenses des droits des propriétaires du lotissement Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Malherbe-sur-Ajon (14260) Identifiants RNAW144004716 Historique Créée le 24/04/2024, dernière déclaration le 24/04/2024 4 évènements 24/04/2024 Création 24/04/2024 Dernière déclaration 30/04/2024 Publication au Journal Officiel 30/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.