COMITE DE LA CANTINE SCOLAIRE DES ECOLES PUBLIQUES DE SAINT MARTIN DES BESACES Active Souleuvre en Bocage Gestion enseignement W144001078 Créée en 1968 cantine scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Souleuvre en Bocage (14350) Identifiants RNAW144001078 HIST.0144000673 Anciennes informations Historique Créée le 05/12/1968, dernière déclaration le 21/11/2003 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 05/12/1968 Création 21/11/2003 Dernière déclaration 19/05/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1968-12-05 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.