ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DES GUERRES 1914-1918, 1939-1945 ET DES SOLDATS AYANT SERVI EN AFRIQUE DU NORD, DE COURSON Active Courson Anciens combattants W144000869 Créée en 1960 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courson (14380) Identifiants RNAW144000869 HIST.98 Historique Créée le 01/01/1960, dernière déclaration le 17/12/2013 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 01/01/1960 Création 17/12/2013 Dernière déclaration 17/12/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.