ASSOCIATION DES LOCATAIRES H.L.M. DE LA RUE DU CHENE Active Vassy Entraide W144000601 Créée en 1973 manquant Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vassy (14410) Identifiants RNAW144000601 HIST.0144000775 Historique Créée le 02/10/1973, dernière déclaration le 26/11/2009 4 évènements 02/10/1973 Création 18/10/1973 Publication au Journal Officiel 26/11/2009 Dernière déclaration 26/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.