UNION DES ANCIENS COMBATTANTS ET DEMOBILISES DES DEUX GUERRES DE PLEINES OEUVRES Active Pont-Farcy Anciens combattants W144000529 Créée en 1926 aide morale et matérielle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-Farcy (14380) Identifiants RNAW144000529 HIST.0144000112 Historique Créée le 10/10/1926, dernière déclaration le 27/04/2018 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/10/1926 Création 27/04/2018 Dernière déclaration 12/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationparution le 30.11.1926 Retour du dossier le 12/03/2025 avec flyer pour faire dde en ligne modif D (modifier siège). SD Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.