LA SAUVAGINE

Active Sainte-Marie-Outre-l'Eau 2008-01-24
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect de l'environnement, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse et des plans de gestion, apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie-Outre-l'Eau (14380)

Associations de Sainte-Marie-Outre-l'Eau

Contact

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Identifiants

RNA
W144000382
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 144S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr