ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE SEULLINE Active Seulline Parents d'élèves W144000169 Créée en 1995 Soutien de projets au sein de l école et création de projets. Contact EMAILapetios14260@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Seulline (14260) Identifiants RNAW144000169 HIST.0144001561 Historique Créée le 23/10/1995, dernière déclaration le 08/11/2022 4 évènements 23/10/1995 Création 15/11/1995 Publication au Journal Officiel 08/11/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2003-01-18 modificat° siège social Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.