COMITE DES FETES DE LA BREVIERE Dissoute Val-de-Vie Loisirs W143007245 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2019-06-11. animations communales.
Données officielles Sources / RNA Siège Val-de-Vie (14140) Identifiants RNAW143007245 HIST.0143003773 Anciennes informations Historique Créée le 14/10/1991, dernière déclaration le 19/06/2019 5 évènements 14/10/1991 Création 06/11/1991 Publication au Journal Officiel 11/06/2019 Dissolution 19/06/2019 Dernière déclaration 20/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.