Mission
soutenir et promouvoir l'action de sophie gaugain par tous moyens autorisés selon les lois et règlements en vigueur développer des réflexions et des échanges sur le devenir du territoire et sur le portage de projets etre un groupement politique au sens des articles l52-8 et l52-12 du code électoral se conformer à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique et pouvoir émette ou faire émettre les reçus fiscaux correspondants
Domaines
- action politique locale 👉 Normandie-Cabourg-Pays d'Auge
Commune & Contact
Commune
Dozulé (14430)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 143S
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr