CA, C'EST DE LA BAGNOLE Active Orbec Véhicules anciens Sports mécaniques W143003126 Créée en 2001 regrouper les amateurs et collectionneurs de vehicules anciens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orbec (14290) Identifiants RNAW143003126 HIST.0143005153 Anciennes informations Historique Créée le 26/09/2001, dernière déclaration le 21/11/2018 3 évènements 26/09/2001 Création 21/11/2018 Dernière déclaration 21/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Véhicules anciens / Sports mécaniques Véhicules anciens 007030collectionneurs de véhicules, clubs amateurs de voitures anciennes Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.