AMICALE DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES DE TOUQUES (APEL) Active Touques Parents d'élèves Échanges locaux W143002416 Créée en 1978 ? Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Touques (14800) Identifiants RNAW143002416 HIST.0143001474 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1978, dernière déclaration le 23/10/2013 4 évènements 01/01/1978 Création 11/11/1978 Publication au Journal Officiel 23/10/2013 Dernière déclaration 23/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Échanges locaux Parents d'élèves 015005parents d'élèves Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.