COMITE DES FETES Dissoute Cordebugle Comités des fêtes W143002405 Créée en 1951 Cette association est dissoute depuis le 2013-09-30. ?
Données officielles Sources / RNA Siège Cordebugle (14100) Identifiants RNAW143002405 HIST.0143000347 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1951, dernière déclaration le 11/10/2013 5 évènements 01/01/1951 Création 23/08/1951 Publication au Journal Officiel 30/09/2013 Dissolution 11/10/2013 Dernière déclaration 11/10/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.