TOUS POUR L'EGLISE DE BRANVILLE Active Branville Défense patrimoine Religion W143002263 Créée en 2013 sauvegarder, restaurer et faire vivre l'église Saint Germain de Branville-Calvados Contact EMAIL...@eglise-branville.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Branville (14430) Identifiants RNAW143002263 Historique Créée le 21/03/2013, dernière déclaration le 08/10/2014 4 évènements 21/03/2013 Création 06/04/2013 Publication au Journal Officiel 08/10/2014 Dernière déclaration 08/10/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Religion Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.