LE SILLON DU MESNIL SIMON

Active Le Mesnil-Simon 2010-06-24
M

Mission

protection et défense, y compris devant toute juridiction, de l'environnement et de l'urbanisme sur le territoire de la commune du MESNIL SIMON ainsi que la réflexion et le débat sur l'Envirronnement et l'Urbanisme sur le territoire de cette commune, et ce afin de préserver le caractère traditionnel augeron de cette commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Mesnil-Simon (14140)

Associations de Le Mesnil-Simon

Contact

#

Identifiants

RNA
W143001678
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 143S

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr