RACINES, GENEALOGIE FAMILIALE, HISTOIRE & PATRIMOINE Active Mézidon-Canon Amicale pays Services familiaux W143001395 Créée en 2003 généalogie familiale. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mézidon-Canon (14270) Identifiants RNAW143001395 HIST.0143005429 Historique Créée le 01/08/2003, dernière déclaration le 14/05/2009 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 01/08/2003 Création 14/05/2009 Dernière déclaration 03/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale pays / Services familiaux Amicale pays 014040amicale de personnes originaires d'un même pays (hors défense des droits des étrangers) Services familiaux 019005associations familiales, services sociaux pour les familles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.