COMITE DE JUMELAGE MORCHARD BISHOP SAINT GATIEN DES BOIS Dissoute Saint-Gatien-des-Bois Jumelages W143001292 Créée en 1979 Cette association est dissoute depuis le 2012-09-24. ?
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Gatien-des-Bois (14130) Identifiants RNAW143001292 HIST.0143001512 Historique Créée le 06/04/1979, dernière déclaration le 10/10/2012 5 évènements 06/04/1979 Création 06/04/1979 Publication au Journal Officiel 24/09/2012 Dissolution 10/10/2012 Dernière déclaration 14/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.