FROG TEAM Active NOTRE DAME DE FRESNAY Sports mécaniques W143001272 Créée en 2009 récolter des fonds pour la pratique du sport automobile Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège NOTRE DAME DE FRESNAY (14170) Identifiants RNAW143001272 Historique Créée le 22/01/2009, dernière déclaration le 15/05/2013 4 évènements 22/01/2009 Création 31/01/2009 Publication au Journal Officiel 15/05/2013 Dernière déclaration 13/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.