COMITE DES FETES COURTONNAIS Active Courtonne-les-Deux-Églises Équitation Loisirs W143001217 Créée en 1972 ? Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courtonne-les-Deux-Églises (14290) Identifiants RNAW143001217 HIST.0143001123 Historique Créée le 03/07/1972, dernière déclaration le 07/07/2017 4 évènements 03/07/1972 Création 16/07/1972 Publication au Journal Officiel 07/07/2017 Dernière déclaration 05/01/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation / Loisirs Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.