ASSOCIATION DES PECHEURS DE LA CALONNE

Active Pont-l'Évêque 1978-12-14
M

Mission

Détenir des lots de pêche sur le domaine de l'Etat, des départements, communes ou riverains, froupés ou non en associations syndicales ; de participer à la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux ainsi qu'à la destruction des animaux nuisibles ; d'organiser la surveillance et l'exploitation de ses lots de pêche ; d'effectuer sous réserve des autorisations nécessaires, tous les travaux de mise en valeur piscicole.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-l'Évêque (14130)

Associations de Pont-l'Évêque

Contact

#

Identifiants

RNA
W143000665
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0143001485
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 143S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr